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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre
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ENCAUSMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCAUSMAC
Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre

Numéro de dépôt :
931000
Date de dépôt :
14/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ENCAUSMAC

Déposée le 14 août 1975 par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ENCAUSMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre domicilié(e) (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France.

La marque ENCAUSMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ENCAUSMAC est expirée depuis le 14 août 1985.

des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre a également déposé les autres marques suivantes : PSL , SOLSMAC , STRATISMAC , ETERSMAC , SIGNOSMAC , SMACOLOR , SMACACIER


Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Inscription - Changement de dénomination n°110613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110611 - Publication au BOPI

Cires et notamment cire à émulsion.